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Réclamations pour atteintes aux droits d'auteur de musique sur Twitch

Nov 11 2020

Créateurs, nous vous avons compris. Votre frustration et votre confusion face aux récents problèmes de droits d'auteur liés à la musique sont tout à fait justifiées. Les choses doivent être améliorées pour les créateurs, et cet article décrit les prochaines mesures que nous allons prendre pour y parvenir. Nous serons à l'avenir plus transparents sur ce qui se passe et sur les outils et ressources que nous créons en place pour aider.

La législation sur les droits d'auteur et le DMCA ne sont pas des sujets simples, alors cet article ne sera pas court. Nous allons faire de notre mieux pour réduire le jargon juridique au minimum, mais il y aura forcément quelques termes techniques. 

DMCA et Twitch

Tout d'abord, un récapitulatif de ce qu'est le DMCA. Le Digital Millennium Copyright Act (« DMCA ») est un ensemble de lois américaines qui vous permet de créer et de partager des contenus sur des services numériques comme Twitch. Nous respectons le DMCA et les lois similaires du monde entier. Cela signifie notamment que lorsqu'un ayant droit pense qu'un streamer a utilisé son contenu sans autorisation, nous avons une procédure qui lui permet de demander que le contenu soit retiré.

Lorsque nous recevons une notification DMCA, nous la traitons conformément à nos Instructions DMCA . Cela peut inclure le retrait du contenu, le partage des détails avec le propriétaire de la chaîne, et le suivi de l'allégation. 

Les notifications de retrait DMCA peuvent avoir un impact sur votre capacité à streamer car, dans le cadre de nos efforts pour nous conformer au DMCA et aux lois mondiales similaires, nous envoyons et assurons le suivi d'avertissements sur les droits d'auteur et nous bannissons les comptes de ceux qui enfreignent de manière répétée les droits d'auteur. 

Cette politique est importante, parce que nous respectons les droits de tous les créateurs, y compris ceux qui créent ou enregistrent de la musique, ainsi que les droits de ceux qui possèdent et contrôlent les droits d'auteur. En tant qu'entreprise construite autour d'une communauté de personnes qui créent des contenus, nous prenons au sérieux les allégations de violation des droits d'auteur. 

Notifications DMCA récentes

Comment en sommes-nous arrivés là ? Jusqu'en mai dernier, les streamers sur Twitch recevaient chaque année moins de 50 notifications DMCA liées à la musique. Mais à partir du mois de mai, les représentants des principales maisons de disques ont commencé à envoyer chaque semaine des milliers de notifications DMCA visant les archives des créateurs, principalement pour des bribes de morceaux dans des clips vieux de plusieurs années. Nous continuons à recevoir des nombres importants de notifications, et nous ne nous attendons pas à ce que cela ralentisse. 

Cela signifie deux choses : 1) si vous diffusez de la musique enregistrée pendant votre stream, vous devez arrêter, et 2) si ce n'est pas déjà fait, vous devriez consulter vos vidéos enregistrées et vos clips qui peuvent contenir de la musique et supprimer les archives qui pourraient en contenir. 

Nous avons été aussi surpris que beaucoup d'entre vous par cette soudaine avalanche de notifications. Nous avons également réalisé que nous devions fournir aux streamers davantage de programmes éducatifs et d'outils de gestion de contenu pour vous aider à faire face à ce nombre sans précédent de notifications qui arrivent d'un seul coup. Bien que nous ayons continué à retirer les contenus visés par ces notifications comme l'exige le DMCA, nous comprenons que les vidéos et les clips vieux de plusieurs années ne reflètent pas nécessairement votre approche actuelle de la musique. Par conséquent, nous avons également interrompu le traitement des infractions associées à ces notifications en masse, afin de vous donner les outils, les informations et le temps dont vous auriez besoin pour vous en occuper.

Nous avons analysé les notifications que nous avons reçues pendant la période de fin mai à mi-octobre. Nous avons constaté que plus de 99 % des notifications concernaient des titres que les streamers diffusaient en arrière-plan de leur stream. 

Le but du DMCA est de trouver un équilibre entre les intérêts des ayants droit (les grandes maisons de disques, dans ce cas) et ceux des créateurs. Pour cette raison, nous avons été obligés de supprimer les vidéos et les clips qui étaient identifiés dans les notifications. Cela a montré notre engagement à respecter nos obligations envers le DMCA, tout en nous donnant l'occasion de déterminer la meilleure façon de gérer les infractions dans ces circonstances. Dans ces circonstances extraordinaires, nous avons reconnu que les créateurs devraient avoir une chance raisonnable de comprendre que des contenus créés dans le passé étaient visés comme étant prétendument en infraction, et qu'ils devraient avoir la possibilité de changer leur approche de l'utilisation de la musique avant de recevoir des avertissements.

Cela a conduit à la situation actuelle, qui, nous le comprenons, est frustrante et inquiétante pour beaucoup d'entre vous. Compte tenu des circonstances, l'e-mail d'avertissement que beaucoup d'entre vous ont reçu ne comprenait pas toutes les informations que vous recevez habituellement dans une notification DMCA (d'habitude, lorsque nous recevons une notification DMCA contre votre chaîne, nous vous envoyons un e-mail contenant des informations sur l'œuvre qui serait l'objet de l'infraction, qui est le demandeur, comment le demandeur peut être contacté, et les sanctions possibles selon notre politique de récidive, afin que vous puissiez prendre une décision éclairée et soumettre une contre-notification ou demander une rétractation). Nous avons bien entendu que vous êtes frustrés par le peu d'informations que nous avons fournies, et nous aurions dû faire en sorte que cet e-mail d'avertissement soit beaucoup plus informatif et utile.

Au cours des derniers mois, nous avons fait tout notre possible pour gérer la situation au nom des ayants droit et des créateurs. L'une des erreurs que nous avons commises a été de ne pas concevoir les outils adéquats pour permettre aux créateurs de gérer leurs bibliothèques de vidéos et de clips. Vous êtes à juste titre frustrés que la seule option que nous ayons proposée soit un outil de suppression en masse des clips, et que nous ne vous ayons donné que trois jours de préavis pour utiliser cet outil. Nous aurions pu développer il y a longtemps des outils plus sophistiqués et plus faciles à utiliser. C'est de notre faute. Nous aurions également pu accorder aux créateurs un délai plus long pour qu'ils s'occupent de leurs bibliothèques de vidéos et de clips ; c'était là aussi une erreur de notre part. Nous nous excusons pour ces erreurs, et nous ferons mieux à l'avenir.

Comment éviter les notifications DMCA 

Vous nous avez posé une question importante : comment puis-je streamer en sécurité et en toute confiance sur Twitch sans avoir à craindre de recevoir des notifications DMCA pour l'utilisation de musique ?

Surtout, n'utilisez pas de musique enregistrée dans votre stream, sauf si vous possédez tous les droits sur cette musique ou si vous avez l'autorisation du ou des ayants droit. C'est le meilleur moyen de protéger vos streams. Si vous n'êtes pas sûr de posséder tous les droits, cela veut probablement dire que ce n'est pas le cas. Si vous souhaitez inclure de la musique enregistrée dans votre stream, utilisez une alternative entièrement sous licence, comme le service Soundtrack de Twitch, ou d'autres bibliothèques musicales libres de droits telles que Soundstripe, Monstercat Gold, Chillhop, Epidemic Sound et NCS.

Bien que nous n'ayons reçu qu'une poignée de notifications DMCA ciblant de la musique dans des jeux, si vous jouez à des jeux contenant de la musique enregistrée, nous vous recommandons de consulter leur contrat de licence utilisateur final (le long texte qui s'affiche au début d'un jeu) pour voir ce que disent les conditions sur un stream comportant cette musique. Pour cela, vous pouvez chercher sur internet le CLUF officiel d'un jeu, puis faire une recherche ctrl+f (Commande+f sur Mac) avec des mots comme « stream », « licence » et « musique » pour trouver les sections adéquates. Si vous n'êtes pas sûr pour ce qui concerne les droits, certains jeux vous permettent de couper la musique lorsque vous streamez, ou vous pouvez vous-même couper le son du jeu. Si ces deux méthodes ne peuvent pas fonctionner, vous pouvez désactiver les vidéos enregistrées et les clips. 

À l'heure actuelle, si vous pensez que vos archives de stream (vidéos et clips) contiennent de la musique non autorisée, vos seules options sont de les contrôler une par une, ou, pour les clips, d'utiliser l'outil que nous avons mis à votre disposition pour « Tout supprimer ». Nous comprenons que ces deux options ont des inconvénients, et nous travaillons pour vous proposer dès que possible des options plus nombreuses et meilleures. Cela prendra du temps, et de nouveaux défis pourraient apparaître à l'avenir. Quoi qu'il en soit, nous nous engageons ici à investir dans la création de meilleurs outils et à vous tenir informés de nos progrès.

Nouveaux produits et outils

Depuis le début de l'afflux de notifications DMCA, nous avons travaillé à la conception de nouveaux outils (et à l'amélioration des outils existants) pour aider les créateurs (comme l'outil de suppression de clips en masse). C'est un travail en cours. Beaucoup de ces changements ne seront pas visibles pour la communauté, mais nous nous concentrons sur trois domaines pour lesquels nous avons entendu le plus de demandes :

Tout d'abord, vous n'avez pas un contrôle suffisant sur le contenu enregistré sur votre chaîne. Nous avons apporté des améliorations pour vous permettre de supprimer des clips en masse, mais, en plus de cela, nous allons (1) étendre l'utilisation de la technologie pour détecter les sons protégés, et (2) vous donner des moyens plus fins pour gérer vos archives, plutôt qu'une simple option pour « Tout supprimer ».

Deuxièmement, nous allons vous permettre plus facilement de contrôler le contenu audio de vos streams en live qui apparaîtra dans vos enregistrements. Le service Soundtrack de Twitch intègre une partie de cette technologie, et nous travaillerons pour la rendre accessible à tous, que vous souhaitiez utiliser Soundtrack, pour lequel nous avons obtenu tous les droits nécessaires, ou la musique d'autres fournisseurs de musique dont les droits ont été obtenus.

Troisièmement, nous devons vous donner la possibilité d'examiner votre contenu prétendument illicite lorsque vous recevez une notification DMCA, en plus des détails déjà fournis dans nos notifications de retrait, c'est-à-dire des informations sur l'œuvre protégée qui aurait été violée, qui est le demandeur et comment celui-ci peut être contacté. Nous devons également vous aider à déposer plus facilement des contre-notifications si vous pensez avoir le droit d'utiliser le contenu, par exemple si vous avez obtenu une licence, si vous pensez que l'utilisation est équitable, que le demandeur ne contrôle pas les droits, ou si vous pensez avoir le droit d'utiliser la musique sans autorisation.

Certains d'entre vous ont demandé pourquoi nous n'avons pas de licence couvrant toutes les utilisations de musique enregistrée. Nous discutons avec les principales maisons de disques sur les approches potentielles pour des licences supplémentaires qui conviendraient au service Twitch. Cela étant, les accords actuels de licences que les maisons de disques ont avec d'autres services (qui prennent généralement une partie des revenus des créateurs pour payer les maisons de disques) ne sont pas adaptés à Twitch. La vaste majorité de nos créateurs n'utilisent pas de musique enregistrée pour leurs streams, et les implications d'un tel accord en termes de revenus pour les créateurs sont considérables. Nous sommes ouverts à de nouvelles structures qui pourraient fonctionner pour le service unique de Twitch, mais nous ne cachons pas qu'elles pourraient prendre un certain temps à se concrétiser, ou même ne jamais voir le jour. En attendant, nous nous concentrons sur la création d'outils pour mieux vous aider à gérer les vidéos et les clips, et sur des options de musiques sous licence comme Soundtrack, tout en explorant toutes les possibilités.

Et pour qu'il n'y ait pas de confusion, pour les créateurs de musique : nous payons des licences de représentation publique pour que vous puissiez jouer de la musique en direct pour vos communautés. Vous devez également éviter d'utiliser de la musique préenregistrée et désactiver les vidéos enregistrées et les clips, sauf si vous avez les droits pour la musique et les compositions. 

Comment rester informé

Il nous reste du travail, mais nous vous invitons à continuer à vous informer sur les droits d'auteur. Ils sont importants, non seulement en raison des questions que nous avons abordées dans cet article, mais aussi parce qu'ils sont créés chaque jour par des auteurs, des interprètes et d'autres créateurs comme vous. Bien que vous puissiez prendre des mesures pour gérer votre contenu existant, vous courez le risque de recevoir une notification de retrait DMCA chaque fois que vous utilisez sans autorisation l'œuvre protégée de quelqu'un d'autre sur votre chaîne. 

Pour vous aider à rester à la page sur ce sujet, nous avons ajouté la page « Les droits d'auteur et votre chaîne » sur le portail des créateurs, et nous avons un nouveau stream où nous avons répondu aux questions de la communauté. À l'avenir, notre but est de continuer à fournir davantage d'informations et de ressources à notre communauté. Le 18 novembre, nous organiserons la première session supplémentaire sur quatre du portail des créateurs en direct. Les sujets abordés comprendront une vue d'ensemble du DMCA, les musiciens sur Twitch et le DMCA, et les droits d'auteur et la gestion de votre contenu sur Twitch. Ces sessions seront approfondies grâce à des avis d'experts internes et externes, et nous espérons qu'elles vous seront utiles. N'oubliez pas de suivre le portail des créateurs pour recevoir les notifications lorsque les sessions commenceront. Nous planifierons des sessions supplémentaires si nécessaire, en fonction de la réponse à ces sessions et des besoins de la communauté Twitch.

Transparence future

Nous savons qu'il y a probablement encore beaucoup de questions que nous n'avons pas abordées ici. Nous avons commencé à en rassembler certaines que la communauté nous a posées, grâce à quoi nous avons rédigé une FAQ. Nous apprécions toujours les avis, alors nous avons également créé un forum UserVoice sur ce sujet. 

Enfin, n'oubliez pas de vérifier dès que possible vos paramètres de sécurité pour confirmer que l'adresse e-mail associée à votre compte est à jour, et autorisez les e-mails de no-reply@twitch.tv pour bien recevoir les communications à ce sujet. Nous envoyons régulièrement des rappels et des avis, et nous voulons nous assurer que vous recevez ces informations. Nous voulons poursuivre la conversation avec vous. 

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